Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE
ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1554590
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque UNIVERSITE

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS domicilié(e) Molinges, 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque UNIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE est expirée depuis le 10 octobre 1999.

ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : TWENTY , TAORA , ARABESQUE , ELCE , STRUCTURA , SEE BLUE DES LUNETTES POUR TOUTE LA PLANETE , SPHINX D'ELCE , CARRE D'AS


ETABLISSEMENTS LOUIS CABAUD ET FILS, société anonyme - Molinges, 39360 VAUX-LES-SAINT-CLAUDE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

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